Les Trophées du Tennis Français
Présentation de la marque Les Trophées du Tennis Français
Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par monsieur Stéphane Ruet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Trophées du Tennis Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Trophées du Tennis Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trophées du Tennis Français arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.
Stéphane Ruet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Inscription le 23 décembre 2019 - Rejet partiel n°776303 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23